Blanchiment de capitaux : par où commencer.

Le Tchad a été évalué. Du 9 au 27 mai 2022, une équipe du GABAC — l'organisme régional de type GAFI qui couvre la zone CEMAC — a conduit sur place l'évaluation mutuelle du dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Le rapport a été publié en juillet 2023. Il mesure deux choses distinctes : la conformité technique aux quarante recommandations du GAFI, et l'efficacité réelle du dispositif.

Cette distinction est tout le sujet. Un pays — comme une entreprise — peut avoir des textes irréprochables et un dispositif qui ne produit rien. C'est le cas de figure le plus fréquent, et c'est celui qui coûte le plus cher : il donne le sentiment d'être couvert alors qu'on ne l'est pas.

Pour une banque, une institution de microfinance, un cabinet, une entreprise qui manie des flux : la question n'est pas « avons-nous une procédure ? » mais « que se passe-t-il, concrètement, quand une opération sort de l'ordinaire ? » C'est le terrain de notre expertise en conformité réglementaire.

L'ordre qui marche

Beaucoup d'organisations commencent par rédiger un manuel. C'est l'inverse de ce qu'il faut faire. Un manuel écrit avant d'avoir regardé ses propres flux décrit une organisation qui n'existe pas.

L'ordre qui tient est le suivant. D'abord la cartographie des risques : quels sont nos clients, nos produits, nos canaux, nos zones géographiques, et où se concentre l'exposition. Cette cartographie n'est pas un document de plus — c'est elle qui justifie tout le reste, et c'est la première chose qu'un contrôleur demande.

Ensuite la connaissance du client. Identifier le client, comprendre l'objet de la relation, savoir qui est le bénéficiaire effectif — c'est-à-dire la personne physique qui, en dernier ressort, détient ou contrôle. C'est le point où la plupart des dispositifs s'arrêtent, parce qu'il est le plus inconfortable à tenir face à un client important.

Enfin seulement, les procédures écrites, la surveillance des opérations et le circuit de déclaration de soupçon. Écrits en dernier, ils décrivent ce qui existe.

Trois signes qu'un dispositif est décoratif

Le premier : personne ne sait dire combien de déclarations de soupçon ont été faites l'an dernier. Le deuxième : la procédure existe, mais aucun agent d'accueil ne l'a jamais lue. Le troisième : le responsable conformité rend compte à celui dont il doit contrôler les décisions.

Aucun des trois ne demande un audit pour être constaté. Ils se voient en une demi-journée.

Ce que nous en faisons

Nous avons formé les cadres de la Banque Commerciale du Chari sur quatre registres, dont la connaissance du client — la certification KYC Specialist. La formation n'est pas un supplément à la conformité : dans un dispositif anti-blanchiment, c'est l'agent au guichet qui détecte, ou personne ne détecte.

C'est aussi pour cela que nos programmes de formation se tiennent sur la durée plutôt qu'en session unique. Un dispositif se construit dans cet ordre, il s'entretient, et il se vérifie.

Le risque peut ouvrir une discussion ; c'est la méthode qui doit la fermer. Voyez ce que cela donne dans notre mission à la Banque commerciale du Chari.